Plan Local Urbanisme

Par délibération en date du 17 décembre 2007, le conseil municipal a approuvé le plan local d’urbanisme (PLU) sur le territoire de la commune de Pujols sur Ciron.

Le dossier PLU est tenu à la disposition du public à la mairie aux jours et heures d’ouverture.

Pièces officielles

Rapport de présentation

Planches et illustrations

PADD plan d’aménagement et de développement durable

Carte de synthèse

Modification N°1 juillet 2015

Annexes : pièces écrites

Annexes : réseaux

Annexes : servitudes

Pièces complémentaires

5b Pièce graphique

Résultats de la consultation des services et de l’enquête publique

Arrêté de  modification simplifiée du PLU déc 2019

Règlement des différentes zones :

  Zone 1AU

Zone 2AU

Zone A

Zone N

Zone UA

Zone UB

Zone UE

 

CONVERGENCE GARONNE
Extrait du registre des délibérations du 25 novembre 2020