Les commissions municipales

COMMUNAUTE DE COMMUNES
Titulaire : Dominique CLAVIER
Suppléant : Didier MOTHES

SYNDICATS

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE BUDOS
Cécile LAROUSSE – Didier MOTHES – Landry RICHEZ

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU SECTEUR SCOLAIRE DE LANGON (S.I.S.S.)
Johan PEREIRA – Didier MOTHES

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ÉLECTRIFICATION DU SAUTERNAIS
Dominique CLAVIER – Aurélien DARMAGNAC

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE REGROUPEMENT PEDAGOGIOUE DE BOMMES ET PUJOLS SUR CIRON (S.R.P.I.)
Titulaires : Florence GERVASONI – Stéphane SOULARD – Jean THUAULT
Suppléants : Séverine KIRCHER – Marie France MELIN – Emmanuelle VIROULET-L’HOTE

COMMISSIONS MUNICIPALES

COMMUNICATION
Sophie THIBAULT-MARROCQ – Delphine POIROT –  Johan PEREIRA – Jean THUAULT – Didier MOTHES

JEUNESSE
Florence GERVASONI – Marie France MELIN – Delphine POIROT – Sophie THIBAULT-MARROCQ
PLUi
Elus référent : Cécile LAROUSSE – Landry RICHEZ

Elu suppléant : Stéphane SOULARD

PROJET JARDIN PETITE ENFANCE
Florence GERVASONI – Marie France MELIN – Landry RICHEZ – Stéphane SOULARD – Didier MOTHES
COMMISSION COMMUNALE SOCIALE
Florence GERVASONI – Séverine KIRCHER – Delphine POIROT – Marie France MELIN – Jean THUAULT – Didier MOTHES

 

 

COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS
Le maire rappelle le rôle de cette commission, à savoir : son rôle essentiel s’exerce en matière de contributions directes (en particulier la taxe d’habitation). Si les tarifs d’évaluation des propriétés bâties et non bâties sont arrêtés par le service des impôts, la commission participe en amont à leur évaluation, aux côtés de l’administration fiscale. Elle est tenue informée des évaluations nouvelles résultant de la mise à jour périodique des valeurs locatives. Elle émet également un avis sur les réclamations contentieuses en matière de taxes directes locales, lorsque le litige porte sur une question de fait.

TITULAIRES SUPPLÉANTS