Les différentes commissions et syndicats

COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES

COMMUNAUTE DE COMMUNES
Titulaire :
Suppléant : 
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - URBANISME
Titulaires : 
BÂTIMENTS - VOIRIE - TRAVAUX
Titulaires : 
CULTURE
Titulaires : 
ENVIRONNEMENT - ESPACES NATUREL
Titulaires : 
FINANCES
Titulaire :
GEMAPI
Gestion des Milieux Aquatiques et de la Prévention des Inondations
Titulaires : 
PETITE ENFANCE
Titulaire : 
PREVENTION ET GESTION DES DECHETS
Titulaires : 
SOCIAL - GENS DU VOYAGE
Titulaires : 
SPORT
Titulaires : 
TOURISME
Titulaires :

SYNDICATS

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE BUDOS
 

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU SECTEUR SCOLAIRE DE LANGON (S.I.S.S.)
 

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ÉLECTRIFICATION DU SAUTERNAIS

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE REGROUPEMENT PEDAGOGIOUE DE BOMMES ET PUJOLS SUR CIRON (S.R.P.I.)
Titulaires : 
Suppléants : 

DELEGUE A LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT)
Titulaire :

GIRONDE RESSOURCES
Titulaire :
Suppléant :

COMMISSIONS COMMUNALES

COMMUNICATION

JEUNESSE
PLUi
Elus référent :

Elu suppléant :

PROJET JARDIN ENFANTS
COMMISSION SOCIALE
GESTION CATASTROPHE NATURELLE/SECURITE ROUTIERE

 

COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS
Le maire rappelle le rôle de cette commission, à savoir : son rôle essentiel s’exerce en matière de contributions directes (en particulier la taxe d’habitation). Si les tarifs d’évaluation des propriétés bâties et non bâties sont arrêtés par le service des impôts, la commission participe en amont à leur évaluation, aux côtés de l’administration fiscale. Elle est tenue informée des évaluations nouvelles résultant de la mise à jour périodique des valeurs locatives. Elle émet également un avis sur les réclamations contentieuses en matière de taxes directes locales, lorsque le litige porte sur une question de fait.

TITULAIRES SUPPLÉANTS