Les commissions municipales

COMMUNAUTE DE COMMUNES
Titulaire : CLAVIER Dominique
Suppléant : GUERRERO Michel
URBANISME DE LA C.D.C.
Titulaires : David THUILLIEZ – Michel GUERRERO
Suppléant : Didier MOTHES

SYNDICATS

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE BUDOS
CLAVIER Dominique – GUERRERO Michel – MOTHES Didier

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU SECTEUR SCOLAIRE DE LANGON (S.I.S.S.)
LAMOTHE Carole – MOTHES Didier

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ÉLECTRIFICATION DU SAUTERNAIS
CLAVIER Dominique – DARMAILLACQ Josseline

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE REGROUPEMENT PEDAGOGIOUE DE BOMMES ET PUJOLS SUR CIRON (S.R.P.I.)
Titulaires : MELIN Marie France – THUAULT Jean (Président) – THUILLIEZ David
Suppléants : GERVASONI Florence – LAMOTHE Carole – PALLU Thierry

COMMISSIONS MUNICIPALES

ACTION SOCIALE
DARMAILLACQ Josseline – LAMOTHE Carole – NADEAU Valérie – PUCHAES Marie José – DOUABIN René, LEBRETON Béatrice, MARCHEGAY Gisèle, TAUZIN Monique.

BULLETIN MUNICIPAL
DARMAILLACQ Josseline, rapporteur, GERVASONI Florence, LAMOTHE Carole, NADEAU Valérie, PUCHAES Marie José, THUAULT Jean, THUILLIEZ David
CIMETIERE
DARMAILLACQ Josseline
QUARTIERS
LAMOTHE Carole, MOTHES Didier, PAINEAU Denis, PARKER Philippe
ASSOCIATIONS
MOTHES Didier, PALLU Thierry, PUCHAES Marie José
SECURITE ROUTIERE
MOTHES Didier
CORRESPONDANTS TEMPÊTE
CLAVIER Dominique
URBANISME
Dominique CLAVIER (Président de droit), Michel GUERRERO, Josseline DARMAILLACQ, Jean THUAULT, David THUILLIEZ

 

COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS
Le maire rappelle le rôle de cette commission, à savoir : son rôle essentiel s’exerce en matière de contributions directes (en particulier la taxe d’habitation). Si les tarifs d’évaluation des propriétés bâties et non bâties sont arrêtés par le service des impôts, la commission participe en amont à leur évaluation, aux côtés de l’administration fiscale. Elle est tenue informée des évaluations nouvelles résultant de la mise à jour périodique des valeurs locatives. Elle émet également un avis sur les réclamations contentieuses en matière de taxes directes locales, lorsque le litige porte sur une question de fait.

TITULAIRES SUPPLÉANTS
CHATELIER Francis DUCOUSSO Alexis
DESCAMPS Bernard LACOUE Jean
DESERT Jacqueline LAGRAVE Bernard
DOUABIN René MAZEAU Marie José
PERIN François DUCASSE Mickaël
CLAVIER Martine
DESQUEYROUX Francis (Budos)
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